X
Rechercher
Publicité

Une dame d’Asbestos reconnue coupable pour contrebande de tabac

durée 21 février 2018 | 12h00

Asbestos – Le Ministère du Revenu, vient de rendre publique la condamnation en décembre 2017, de MmeMirianne Brousseau, pour un montant de 82312$, pour avoir soit vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail et dont les paquets n’étaient pas identifiés conformément à la Loi sur le tabac. De plus, MmeBrousseau d’Asbestos n’était pas inscrite à Revenu Québec conformément à la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Selon Revenu Québec, cette condamnation est le résultat d’une opération qui a été menée par la Sûreté du Québec de la MRC des Sources. Le 1er avril 2016, des policiers ont effectué une perquisition au domicile de MmeBrousseau, et y ont saisi 5 600 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation d’une somme d’argent. De plus, le permis de conduire de MmeBrousseau a été suspendu pour une période de 30 jours, le 5 février 2018.

commentairesCommentaires

0

Pour partagez votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


26 janvier 2025 | 4h00

Début d’incendie sur la rue Watopéka à Windsor

Windsor — Les pompiers de la Régie intermunicipale incendie de la région de Windsor sont intervenus le 21 janvier pour un début d’incendie survenu sur la rue Watopéka à Windsor. Un article de fumeur pourrait être en cause.  Les pompiers se sont rendus sur les lieux de l’incendie vers 3 h 40 dans un bâtiment multilogement. « L’incendie était ...

18 janvier 2025 | 4h00

Début d’incendie sur le 11e rang à Val-Joli

Val-Joli — La Régie intermunicipale d’incendie de la région de Windsor a répondu en milieu de soirée le dimanche 5 janvier pour un début d’incendie dans le secteur du 11e rang à Val-Joli.  Au moment de l’alerte, l’incendie était situé sur le mur extérieur de la résidence et menaçait de se propager à l’entretoit.  « Le travail rapide des ...

3 janvier 2025 | 4h00

Les policiers de la SQ trouvent de la cocaïne lors d’une interception pour vitesse

Windsor — Les policiers du poste autoroutier de l’Estrie ont eu la main heureuse alors qu’ils ont procédé à la saisie de plus de 540 grammes de cocaïne lors d’une interception pour vitesse sur l’autoroute 55 à Windsor le 17 décembre dernier.  Le véhicule à bord duquel prenaient place deux hommes de 38 et 42 ans a tout d’abord été capté à une ...